Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site orvaneparis.com les informations suivantes.

Article 1 – Éditeur du site

Le site orvaneparis.com est édité par :

Alexandre Fescourt, entrepreneur individuel (EI) Exerçant sous le nom commercial : Orvane Paris Adresse : 23 rue des Tondeurs - la Neuvillette, 51100 Reims, France SIRET : 91757269500042 SIREN : 917572695 Code APE : 4791A — Vente à distance sur catalogue général E-mail : contact@orvaneparis.com Téléphone : +33 7 67 87 19 04 Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00 (heure de Paris)

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Article 2 – Directeur de la publication

Monsieur Alexandre Fescourt, en qualité d'éditeur du site.

Article 3 – Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande Site web : www.shopify.com

Article 4 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, images, graphismes, logo, icônes, arborescence, mise en forme) est la propriété exclusive d'Orvane Paris ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 5 – Données personnelles et cookies

La collecte et le traitement des données personnelles s'effectuent en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Pour connaître le détail des traitements, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité : 

Article 6 – Limitation de responsabilité

Orvane Paris s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une éventuelle indisponibilité technique.

Article 7 – Liens utiles

Article 8 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.